Ce document passe en revue les objectifs, les principes et les recommandations d’ordre éthique explicitement mis de l’avant dans divers plans et politiques nationaux, infranationaux et internationaux de préparation à une pandémie.

Les théories et les concepts moraux permettent d’aborder les multiples finalités, objectifs et moyens pouvant être adoptés dans la préparation et la réponse à des urgences de santé publique.

Il offre une comparaison préliminaire et concise de plusieurs cadres éthiques et vise à susciter un examen de la pertinence et de l’utilité de tels outils pour la délibération et la justification dans le contexte d’une véritable crise de santé publique.

Une revue des principes et orientations éthiques contenus dans divers plans de préparation à une pandémie
47 pages

Le document examine les plans suivants et propose un bref résumé ou des éléments clés de chacun :

CANADA
Plan canadien de lutte contre la pandémie d’influenza dans le secteur de la santé (Agence de la santé publique du Canada, 2006)

Plan québécois de lutte à une pandémie d’influenza (Québec, 2006)

Plan ontarien de lutte contre la pandémie de grippe (Ontario, 2008)

Nova Scotia Health System Pandemic Influenza Plan: Ethical Considerations and Decision-Making Framework (Nouvelle-Écosse, 2007)

First Nations Public Health: A Framework for Improving the Health of Our People and Our Communities (Assembly of First Nations, 2007)

INTERNATIONAL
Les considérations éthiques dans l’élaboration des mesures de santé publique face à une pandémie de grippe (Organisation mondiale de la Santé [OMS], 2009)

Getting Through Together: Ethical values for a pandemic (Nouvelle-Zélande, 2007)

Responding to pandemic influenza: The ethical framework for policy and planning (Royaume-Uni, 2007)

Ethical Guidelines in Pandemic Influenza (US Centers for Disease Control and Prevention, 2007)

California Department of Health Services (CDHS) Pandemic Influenza Preparedness and Response Plan (Californie, 2006)

New Mexico Pandemic Influenza Operational Plan (Nouveau-Mexique, 2008)

Minnesota Department of Health (MDH) Pandemic Influenza Plan (Minnesota, 2006)

Plan national de prévention et de lutte « Pandémie grippale » (France, 2009)

Australian Health Management Plan for Pandemic Influenza (AHMPPI) (Australie, 2008)

Plan suisse de pandémie influenza (Suisse, 2009)